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Featured game

Cynical game about life in the big city!

Sofia Wars - Cynical MMORPG browser game, which main theme is life a modern megapolis.

The story, fights, locations, characters, items - everything is full of internet memes and topical jokes spirit.

Players are divided into two ...

Company Terms and Conditions

Termes Generaux & Conditions pour XS Software JSCo

1. Champ d'application

Ces conditions definissent vos droits et obligations et ceux de XS Software JSCo (www.xs-software.com), une societe enregistree a Sofia, en Bulgarie, avec le numero de TVA BG200757660.

Dans ces regles XS-software.com est egalement designe par les termes «nous», «notre» et «nos», en ce qui concerne les jeux en ligne (les «jeux») et des services connexes (les « services») fournies et tous les autres projets de XS (Lady Popular, Nemexia, Les Seigneurs, Andromeda 5, Musicwars, Sofia Wars, Livada, Hero Zero Tropicalla, Rage War, Amber Bone, Battle Spell, Pirati.bg) d’autres sites dans le monde (les «sites»), notre marque Madmoo.com (www.madmoo.com) ou une application mobile. En accedant a ce site, application mobile et / ou en vous inscrivant dans les Jeux en tant qu’"Utilisateur", vous declarez accepter les presentes conditions. Si vous n'etes pas un utilisateur vous confirmez egalement que vous etes lie par ces conditions a chaque fois que vous accedez aux jeux et aux services.

Les joueurs sur les jeux de XS Software et les utilisateurs des services du portail de jeux en ligne Madmoo.com sont Ci-apres denommes "Utilisateurs". Dans les termes et conditions generales suivantes (Ci-apres denomme Termes et Conditions), les references a "Jeux" ou "Services" auront trait a des jeux et / ou services offerts par XS Software.

XS Software offre aux utilisateurs des Jeux et Services, qui sont fondees exclusivement sur les presentes Conditions Generales. Les Conditions d'utilisation et conditions generales ne sont pas consideres comme faisant partie du contrat general, sauf si XS Software approuve celles-ci par ecrit.

Les conditions generales suivantes s'appliquent a l'utilisation du portail de jeu Madmoo.com ainsi qu'aux jeux en ligne, les applications mobiles et les autres services de XS Software. Les jeux et services peuvent etre consultes principalement par le biais d'un ordinateur personnel connecte a Internet par telephone, RNIS, ADSL ou liaison equivalente. En outre, il est possible d'utiliser divers autres appareils compatibles avec Internet, sur lesquels le champ d'activite et / ou les caracteristiques d'affichage peuvent etre limites.

Les presentes Termes & Conditions excluent expressement des questions qui pourraient paraitre en liaison avec la creation d'un acces Internet, la connexion a des sites Web et des jeux en ligne, et des logiciels tiers tels que des navigateurs ou des logiciels d'acces, en etant des services qui ne sont pas fournis par XS Software.

1.1 Utilisateurs

1.1.1 XS Software propose ses jeux et services exclusivement aux utilisateurs qui respectent le Code civil bulgare. L'utilisation des jeux et services de XS Software a des fins pecuniaires ou d'autres fins commerciales est interdits.

1.1.2 Seules les personnes qui ont atteint l'age de 18 ans ou qui ont l'autorisation explicite de leurs tuteurs legaux au moment de leur enregistrement sont autorises a utiliser toute la gamme des jeux et services fournis par XS Software. Les personnes au-dessous d'un certain age qui ont le consentement imperatif de leur tuteur legal peuvent neanmoins etre interdites de participation a des jeux notamment en raison de restriction d'age specifiquement applicables a ces jeux concrets.

1.1.3 Au moment de l'inscription aux jeux et / ou aux services de XS Software, l'utilisateur garantit explicitement que (i) il / elle a l'age legal ou (ii) qu'il / elle a obtenu le consentement expres de sa / son tuteur legal.

1.2 L'Objet du contrat, les usages et les changements des Jeux et Services

1.2.1 XS Software offre a ses utilisateurs la possibilite d'utiliser des jeux et des services qui sont offerts par XS Software sur Internet pour les capacites techniques et commerciale existantes.

1.2.2 La participation aux jeux est uniquement a des fins de divertissement.

1.2.3 XS Software, comme faisant partie de ses services, conserve certaines information sur Madmoo.com et offre a ses utilisateurs la possibilite de telecharger des informations sur Internet et la creation de profils personnels, etc. qui peuvent etre consultees par d'autres utilisateurs des jeux et services de XS Software, ainsi que par des tiers parties.

En outre, l'utilisateur peut egalement communiquer avec des tiers parties via le portail Madmoo.com, telecharger et echanger des photos, des videos, des jeux, de la musique et d'autres medias, publier des blogs et des commentaires, ainsi que classer des jeux, d'autres utilisateurs, des tierces parties ou des transactions .

1.2.4 L'utilisation des jeux et services en ligne de XS Software est rendue possible grace a la mise a disposition des applications necessaires aux URLs respectives par XS Software qui se reserve egalement le droit d'offrir ou de vendre ses jeux sur d'autres medias numeriques et qui peuvent avoir une gamme de caracteristiques qui different des versions en ligne de ces jeux. La vente de ces jeux n'est pas l'objet de ces Termes & Conditions.

1.2.5 L'utilisation des jeux et services de XS Software est expressement limitee aux personnes qui ont deja cree un compte client (ci-apres denomme compte) au moment de l'inscription. Un compte peut etre cree sur le portail Madmoo.com ou a l'adresse du jeu respectif (s). Un compte qui a ete cree sur le portail Madmoo.com permet a tous les utilisateurs l'acces aux jeux sous reserve des conditions enoncees dans l'art. 1.1 ci-dessus.

1.2.6 L'inscription, c'est a dire la demarche pour ouvrir un compte, peut etre accomplie en remplissant un formulaire et en fournissant les informations demandees. L'utilisation des jeux et / ou de services de XS Software seront autorises a partir du moment ou le compte est cree pour l'utilisateur par XS Software.

1.2.7 Un utilisateur est autorise a creer des comptes multiples sur le portail Madmoo.com. Plusieurs jeux, toutefois, interdisent l'utilisation de plus d'un compte par un seul et meme utilisateur ("interdiction de multi-comptes"). Des informations detaillees sont fournies dans les regles du jeu respectif (s). XS Software recommande vivement a tous les utilisateurs possedant des comptes multiples de lire attentivement les regles du jeu respectif (s), car l'utilisation de multi-comptes dans certains jeux peuvent conduire a une suspension immediate de l'utilisateur.

Meme dans les jeux ou l'utilisateur est autorise a avoir plus d'un compte, ces comptes ne peuvent communiquer les uns avec les autres ou d'interagir en aucune sorte, forme ou la maniere (interdiction de «bannissement»). En particulier, un compte ne peut etre utilise pour creer des avantages pour un autre compte d'un meme utilisateur, par exemple, pour transferer des objets ou des devises de jeu d'un compte sur un autre, ou bien pour permettre a un compte de lutter contre un autre compte du meme utilisateur toujours pour en tirer des benefices.

1.2.8 Une fois qu'un compte a ete cree, l'utilisateur peut utiliser le jeu et / ou service respectif en accedant au portail des jeux Madmoo.com ou en entrant l'URL respective et en se connectant par la suite.

1.2.9 Les jeux et les services ne sont accessibles que par le biais d'un navigateur Web standard ou d'outils speciaux qui ont ete fournis ou expressement autorises par XS Software (Interdiction de scripts non autorises). En d'autres termes: L'utilisation de programmes qui causent la charge excessive du serveur sont strictement interdits. L'utilisation de logiciels de controle systematiques ou automatiques sur les fonctions de jeu, tels que les bots, macros, etc. ou de reproduction ou d'evaluation des jeux, des elements de jeu ou du contenu fourni sur la plate-forme Madmoo.com est interdite.

1.2.10 L'utilisateur n'a aucun droit juridique d'ouvrir un compte ou de publier des informations sur le portail Madmoo.com.

1.2.11 Les actuelles exigences techniques et autres pour les Jeux et Services sont disponibles sur le portail Madmoo.com et / ou les sites Internet respectifs des Jeux.

1.2.12 Les jeux et services de XS Software sont constamment mis a jour, adaptes, ameliores et modifies. Pour cette raison, l'utilisateur est seulement accorde le droit d'utiliser la version actuelle des Jeux et services respectifs.

1.2.13 L'utilisation de la version de base des Jeux est gratuite. Certaines fonctionnalites ne sont accessibles qu'aux clients qui paient (voir chap. 7 ci-dessous). L'utilisation des services est gratuite sauf stipulation contraire dans la description des services respectifs.

1.2.14 L'utilisateur n'a aucun droit legal d'exiger la perpetuation des jeux et / ou services de XS Software tels qu'ils etaient au moment de la conclusion du contrat. XS Software se reserve le droit de cesser l'exploitation de jeux et / ou services particuliers a tout moment, sans preavis ni justification. Dans ce cas, l'utilisateur peut choisir de se faire attribuer des credits par XS Software pour une utilisation sur d'autres Jeux ou services de XS Software de son choix ou demander un remboursement pour les paiements dont il / elle a fait a l'avance pour des services tels que comte Premium. Le droit de l'utilisateur de resilier le contrat avec effet immediat en raison de Jeux et / ou des services qui ne peuvent pas etre utilises reste inchange. Toute autre reclamation faite par l'utilisateur est interdite sauf indication contraire expressement decrits dans ces Conditions Generales d'Utilisation.

2. Offre et conclusion du contrat

2.1 En remplissant le formulaire d'inscription pour le compte, l'utilisateur entre dans un contrat (ci-apres denomme « l'application utilisateur») d'utilisation de jeux et services du XS Software. A cet effet, tous les champs du formulaire d'inscription marques comme etant "necessaires" doivent etre completement et correctement remplis.

2.2 L'accord entre XS Software et l'utilisateur est considere comme valide seulement apres que XS Software approuve la demande de l'utilisateur. La confirmation de la demande de l'utilisateur peut etre explicitement communiquee par XS Software a la suite d'une action de la part de XS Software qui autorise l'acces a l'utilisateur aux Jeux et / ou Services de XS Software.

2.3 XS Software enverra rapidement une confirmation par e-mail accusant reception de la demande de l'utilisateur a l'adresse e-mail fournie par l'utilisateur au moment de l'inscription. Cet accuse de reception ne constitue pas une approbation obligatoire de la demande utilisateur. L'acceptation de la demande de l'utilisateur et la confirmation de l'acces au Jeux et services de XS Software peuvent, toutefois, etre transmises avec l'accuse de reception e-mail.

3. Les Droit de retrait

L'utilisateur peut revoquer sa declaration dans l'intention de conclure un accord contractuel pour les Jeux et services de XS Software et d'ordre de fonctionnalites Premium de XS Software sans indication de motifs dans un delai de deux semaines sous forme ecrite, soit par lettre, fax, ou e-mail. Ce delai commence a courir au plus tot a la reception de ces instructions. L'envoi de la retractation dans le delai de revocation satisfait au respect de la date limite d'annulation. Si l'accord contractuel se refere aux services offerts par XS Software, le droit de retractation expire si et quand XS Software a commence a offrir ces services a l'utilisateur avec son consentement explicite avant la fin de la periode de revocation, ou l'utilisateur a demande que XS Software demarrer le service (s). Si l'utilisateur a deja commence a utiliser les Jeux logiciels, services et / ou des prestations VIP de XS Software, l'utilisateur est considere comme ayant renonce a son droit de retractation.

Veuillez adresser la demande d'annulation a:

XS Software JSCo

130 Simeonovsko Shosse

1700 Sofia, Bulgaria

Bulgaria

Tel.: +359 895 52 52 77

E-mail: office@xs-software.com

Si une annulation est envoye par e-mail, le nom du jeu et / ou services et, le cas echeant, les caracteristiques Premium ainsi que le nom de l'utilisateur doivent etre fournies dans la ligne objet de l'e-mail.

En cas de retrait valable, les services ou les paiements effectues par les deux parties doivent etre retournees et, le cas echeant, toute utilisation associee doit etre libere. Cela signifie que le paiement (s) deja faite ne peut etre totalement rembourses a l'utilisateur si il / elle a utilise les Jeux et / ou Services de XS Software avant d'exercer son droit de retractation.

4. Disponibilites

XS Software garantit que ses jeux et services seront disponibles 90% (quatre-vingt dix pour cent) du temps sur une moyenne annuelle. Sont exclus de ce pourcentage les periodes de temps dans lequel les serveurs du portail Madmoo.com, des jeux individuels et / ou services ne sont pas disponibles sur Internet en raison de problemes techniques ou autres qui sont hors du controle de XS Software, comme la force majeure, une faute de tierce partie, etc. Ainsi que les periodes pendant lesquelles des travaux d'entretien de routine sont effectues. XS Software peut restreindre l'acces a ses jeux et services si necessaire pour la securite des reseaux et la preservation de l'integrite du reseau, en particulier en ce qui concerne la prevention des pannes graves ou les interruptions du reseau, des logiciels ou des donnees stockees.

5. L'acces a ces Termes et Conditions, les modifications et notifications supplementaires, contact par l'utilisateur

5.1 L'Utilisateur accepte ces Termes & Conditions comme obligatoires en soumettant son application utilisateur et en utilisant les Jeux et / ou Services de XS Software. Ces Conditions Generales s'appliquent pour chaque connexion au portail Madmoo.com surtout lorsqu'un des Jeux et / ou des services de XS Software sont utilises. Les Conditions Generales peuvent etre imprimees ou sauvegardees sur des supports numeriques avant l'envoi de l'application par l'utilisateur.

5.2 XS Software se reserve le droit de changer ou de modifier ces Conditions Generales en ce qui concerne les arrangements futurs a tout moment, a condition que cela est juge necessaire et si l'utilisateur n'est pas desavantage dans une violation de la bonne foi.

5.3 L'Utilisateur sera informe de maniere appropriee par ecrit concernant les modifications apportees aux Conditions Generales de Vente. En regle generale, ces annonces sont regulierement publiees sur les sites ou les Jeux et / ou services de XS Software sont offerts, ou par e-mail. Les changements apportes aux termes et conditions seront toujours fournis a l'utilisateur avec une annonce souligne lors de la prochaine connexion.

5.4 L'utilisateur peut s'opposer a des modifications apportees dans les Termes & Conditions dans les 14 jours suivant la publication de la notification et sa reception par l'utilisateur. Si l'utilisateur ne s'oppose pas aux changements apportes dans les Termes & Conditions apres la publication et la reception de la notification de ces modifications par ecrit dans les 14 jours en presentant son objection (s) a XS Software, ou s'il / elle continue a utiliser les Jeux et / ou services de XS Software, les Termes & Conditions qui ont ete changes ou modifies sera considere comme juridiquement contraignant a l'egard de l'Utilisateur. Si l'utilisateur porte des objections dans le delai fixe, les deux parties ont le droit de resilier le present contrat avec un preavis d'un mois, a part si les deux parties ont le droit de resilier sans preavis conformement a la Sec 8.1 deja existante. Jusqu'a ce que la cessation soit finalisee, les Termes et Conditions initiales demeureront en vigueur. Tout paiement effectue pour les Jeux et / ou des services qui s'etendent au-dela de la date de resiliation sera rembourses a l'utilisateur sur une base prorata. Les ulterieures revendications par l'utilisateur seront considerees comme sans fondement.

5.5 XS Software, dans le cadre d'informer l'utilisateur sur tels changements, informera en particulier l'utilisateur sur la possibilite de s'opposer a la modification, l'annulation de services, le delai a prendre en compte, ainsi que les consequences juridiques en cas d'echec d'envoi de l'objection.

5.6 Sauf stipulation contraire dans ces Termes & Conditions ou dans d'autres accords avec l'utilisateur, XS Software communiquera generalement avec l'utilisateur par e-mail. La communication avec l'utilisateur par son adresse e-mail peut etre utilisee pour lui faire part des newsletters sur les changements dans les jeux, nouveautes, promotions, etc. L'utilisateur doit s'assurer qu'il / elle peut recevoir tous les e-mails envoyes par XS Software a l'adresse qu'il/ elle a fournie a XS Software au moment de l'inscription ou ulterieurement. Il / elle est responsable pour les reglages et l'entretien du filtre anti-spam et de verifier regulierement tous les e-mails entrants envoyes a cette adresse. XS Software se reserve le droit de correspondre avec les utilisateurs en utilisant la forme de communication qu'ils jugent necessaires.

5.7 Apres avoir contacte XS Software, l'utilisateur indiquera quels jeux et / ou services et quel Jeu et / ou service ou compte il/elle utilise.

6. Instructions et reglements des Jeux

6.1 Les instructions et regles des jeux et / ou des services seront publies sur le portail Madmoo.com ou sur les sites des Jeux et / ou Services respectifs.

6.2 L'Utilisateur est conscient qu'il / elle joue avec de nombreux autres utilisateurs dans les jeux en ligne, et qu'il / elle communique avec les differents utilisateurs de diverses services sur le portail Madmoo.com. Afin d'assurer une interaction fructueuse entre les utilisateurs dans les Jeux, il est imperatif que les regles soient respectees par tous les utilisateurs. En utilisant les Jeux et/ ou Services de XS Software, l'Utilisateur reconnait ainsi les regles et les criteres de participation comme etant juridiquement contraignants. < p>

6.3 L'utilisateur sera egalement s'abstenir d'entreprendre toute autre activite qui pourrait interferer avec le fonctionnement normal des jeux et / ou des services de XS Software ou perturber l'interaction fructueuse entre les utilisateurs dans les Jeux.

7. Frais, Conditions de paiement, Retard de paiement

7.1 Jeux en ligne

7.1.1 Version principale

XS Software fournit aux utilisateurs l'acces aux Jeux, en principe, apres la creation d'un compte utilisateur (voir Sec. 1.2 ci-dessus). Dans ce cas, l'utilisateur sera initialement fourni avec une version de base du jeu. La creation d'un compte et l'utilisation de la version de base sont gratuits. La version de base du jeu peut etre utilisee indefiniment et sans restriction en fonction du jeu, sans prejudice du droit de XS Software de se retirer du jeu. Dans la version de base, l'utilisateur n'a pas acces a toutes les fonctions du jeu.

7.1.2 Fonctions Premium

L'utilisateur a la possibilite de recevoir des caracteristiques qui ne sont pas disponibles dans la version de base (ci-apres denomme "Fonctions Premium") en contrepartie de paiement. Les fonctionnalites Premium offerts peuvent varier d'un jeu a l'autre. Les informations relatives aux prix des offres Premium, leurs caracteristiques et les fonctions incluses avec ces fonctionnalites Premium et leurs conditions d'utilisation peuvent etre obtenus sur le site Web de chaque jeu respectif.

Selon la fonction et le prix Premium, un paiement unique pourrait etre effectue afin de crediter un compte avec des caracteristiques ou des elements qui peuvent etre utilises a des fins soumis aux regles respectives d'un jeu, ou pour faire des paiements qui sont dus periodiquement, comme sur une base quotidienne, hebdomadaire, mensuelle, trimestrielle, semestrielle ou annuelle.

Les Jeux de XS Software sont developpes en permanence. XS Software se reserve donc le droit de proposer de nouvelles fonctionnalites Premium a tout moment. Au cours de l'adaptation et du developpement des Jeux, XS Software se reserve egalement le droit d'interrompre individuels fonctionnalites Premium et / ou de les proposer dans la version de base (voir chap. 7.1.1 ci-dessus). Si un utilisateur a deja fait des paiements anticipes pour les fonctionnalites Premium et ne peut pas utiliser ces fonctionnalites Premium parce qu'ils ne sont plus offerts et / ou sont egalement offerts dans la version de base gratuite, XS Software offrira a l'utilisateur d'autres fonctionnalites Premium de leur choix comme un substitut et / ou comme remboursement de la somme que l'utilisateur a deja paye sur une base pro-rata. Dans ce cas, l'utilisateur a le droit de resilier le contrat avec effet immediat. D'autres revendications par l'utilisateur seront considerees comme sans fondement.

Si l'utilisateur n'est pas a l'age legal, il / elle garantit explicitement lors de la commande des fonctionnalites Premium que les fonds necessaires pour payer ces fonctionnalites Premium ont ete soit donnes a lui pour cette raison particuliere ou pour qu'il / elle puisse les utiliser a sa propre discretion.

S'il ya une possibilite de telecharger le logiciel sur un telephone mobile permettant d'acceder a des jeux particuliers, les regles pour les fonctionnalites Premium s'appliquent egalement pour le paiement de ces frais.

7.1.3 Souscription / Renouvellement automatique

Si les paiements pour les fonctionnalites Premium doivent etre effectues a des intervalles reguliers, l'utilisateur entre effectivement dans une souscription de ces fonctionnalites Premium qui sera automatiquement renouvelee si elle n'est pas annulee par l'utilisateur avant la fin du delai fixe comme il est stipule dans Sec 8.2 ci-dessous. Les conditions de souscription sont decrites dans les regles pour les Jeux respectifs.

7.1.4 Conditions de paiement et la date d'echeance de paiement

XS Software est autorise a demander le paiement a l'avance pour l'utilisation des fonctionnalites Premium (voir chap. 7.1.2 ci-dessus). Ce paiement sera exigible lors de la conclusion du contrat et sera debite du compte bancaire ou a la charge du compte de carte de credit fournie par l'utilisateur, dans la mesure ou l'utilisateur n'a pas opte pour une autre forme de paiement, par exemple, le paiement par SMS pour les fonctionnalites Premium. Le montant a percevoir sera affiche comme « Madmoo.com » ou XS Software sur les factures de carte de credit ou de releves de compte bancaire.

7.1.5 Rajustement des droits

XS Software se reserve le droit de reduire les prix ou d'offrir de nouveaux produits, services ou methodes de paiement a tout moment soit sur une base temporaire ou permanente. En outre, XS Software est autorise a modifier ses prix a tout moment avec un preavis de six semaines, soit par ecrit ou par e-mail envoye a l'adresse fournie par l'utilisateur. Le nouveau prix prendra effet si l'utilisateur ne s'oppose pas au changement du prix dans les six semaines. La relation contractuelle sera reportee selon les conditions et les prix qui ont ete modifies. XS Software, dans le cadre de la notification de l'utilisateur sur ces modifications, informera l'utilisateur en particulier sur la possibilite de s'opposer a la modification, l'annulation de services, le delai imparti et les consequences juridiques en cas de defaut de presenter une objection.

Si l'utilisateur s'oppose dans le delai fixe, les deux parties se reservent le droit de resilier le present accord a la fin d'un mois, a moins que le droit de mettre fin immediatement conformement a la Sec 8.1 existe deja. Jusqu'a la fin du contrat, les Termes et Conditions initiales demeureront en vigueur.

Tout paiement effectue pour des Jeux et / ou des services qui s'etendent au-dela de la date de resiliation sera rembourse a l'utilisateur sur une base pro-rata. D'autres revendications par l'utilisateur sont considerees comme sans fondement.

7.2 Retard de paiement

En cas de retard de paiement, XS Software est autorise a facturer des interets fixes a 5% au-dessus du taux de base actuel. XS Software est egalement habilite a interrompre les Services et de suspendre le compte de l'utilisateur (s) si le paiement est en retard. Au cours de la periode de suspension du compte, il n'y aura pas de frais pour l'utilisateur pour les abonnements en cours. XS Software est autorise toutefois, a imposer des frais d'indemnite pour la suspension d'un compte, pour les actions d'informer l'utilisateur de la suspension du compte, pour la reactivation du compte, ou pour la creation d'un nouveau compte lors du paiement integral. Le montant des frais de traitement peuvent etre trouves sur le portail Madmoo.com en accedant au jeu et / ou service respectifs. L'utilisateur a le droit de prouver qu'aucun dommage ou qu'un niveau sensiblement inferieur a des dommages ont ete causes en raison de retard de paiement.

7.3 Direct Debit Reversals, Cancellation Fees

7.3 Reprises de debit immediates, les frais d'annulation

Si XS Software entraine des couts et / ou les pertes resultant du defaut de l'utilisateur ou l'insuffisance des fonds de compte bancaire de l'utilisateur, et / ou si XS Software est facture de frais d'annulation en raison de l'annulation d'un paiement par prelevement automatique, l'utilisateur prend en charge tous les frais d'annulation generes a la suite de ces actions. XS Software est en droit d'exiger le paiement des frais engages par les tentatives repetees de debiter les frais sur le compte de l'utilisateur ainsi que les frais d'origine. Si le paiement des frais est effectue par prelevement automatique ou carte de credit, et un renversement debit se produit, XS Software facturera des frais de service de 9,60 EUR par debit direct / transaction par carte de credit en plus des frais bancaires a payer. L'utilisateur a le droit de prouver qu'aucun dommage ou qu'un niveau sensiblement inferieur a des dommages ont ete causes en raison de retard de paiement.

7.4 Aucune garantie sur les prix

XS Software ne garantit pas ses prix pour les utilisateurs. En particulier, les utilisateurs n'ont pas le droit de reclamer le paiement de prix, sauf si une telle revendication est explicitement enoncee dans ces Termes&Conditions.

Une demande pour le paiement d'un prix ne peut etre autorisee que si XS Software a explicitement propose / fait la promotion d'un tel prix.

Une revendication pour le paiement d'un prix n'existe pas non plus si XS Software apprend qu'une revendication potentielle pour un prix peut resulter de manipulations techniques ou juridiques et / ou le resultat d'un autre type de comportement criminel, en general. En utilisant les jeux et / ou services de XS Software, les utilisateurs acceptent ainsi que XS Software peut mener une enquete approfondie a tout moment concernant la legalite de la demande de prix, et lorsque cette revendication est investiguee par l'enquete, le paiement du prix a l'utilisateur peut etre bloque sans son consentement explicite. Une revendication pour un prix sera egalement annulee si l'utilisateur n'a pas respecte les regles du jeu. S'il ya des raisons de douter une reclamation, il appartient a l'Utilisateur de fournir une preuve suffisante qu'il a respecte les regles du jeu. L'utilisateur reconnait et accepte expressement cette obligation de fournir la preuve, meme si ce n'est pas une pratique courante legale.

7.5 Aucune compensation; Aucun droit de retention; Aucune cession

L'utilisateur ne peut compenser une creance envers XS Software pour les comptes en souffrance, si ses demandes reconventionnelles ne peuvent etre contestees ou ont ete declares juridiquement contraignantes. L'utilisateur ne peut retenir le paiement si sa demande reconventionnelle est liee aux memes Termes&Conditions. Le droit de l'Utilisateur de pouvoir ceder ses demandes a un tiers n'est pas valide.

7.6 Services

Sauf stipulation contraire dans la description du Service, les Services peuvent etre utilises gratuitement.

En outre, les Sect. 7.1 a Sect. 7.5 s'appliquent aux services payants.

7.7 Cartes de credit et Souscriptions PayPal

InstantPay est un service d'abonnement. En acceptant de beneficier d'un bonus de 20% pour les achats futurs, vous serez facture une fois toutes les deux semaines a partir du moment de votre premier paiement. Vos informations de paiement seront enregistrees chez un fournisseur de paiement externe et ne seront pas utilisees a d'autres fins. XS Software ne collecte aucune information liee aux carte de credit et / ou des informations PayPal et n'est pas responsable en cas de dommages subis. Vous pouvez toujours verifier l'etat de votre souscription a partir du menu Mon Profil et Support -> Mon compte dans le systeme de paiements de XS Software. Vous pouvez annuler votre souscription a partir du menu Mon compte -> Arreter la souscription

8. Duree, Resiliation

8.1 Duree indeterminee

Le temps sauf si une periode de temps limitee a ete expressement specifie dans les Termes et Conditions. Si une periode de temps limitee n'a pas ete precisee, chaque partie a le droit de resilier le contrat a tout moment avec effet immediat en fonction de la procedure de resiliation respective.

8.2 Duree determinee

Dans le cas ou les Termes & Conditions d'utilisation des jeux, des services et / ou des fonctions Premium ont ete acceptes pour une periode de temps limitee (voir chap. 7.1.2 et Sec. 7.1.3), les regles suivantes s'appliquent. Le contrat pour l'utilisation des jeux, des services et / ou des fonctions Premium sera automatiquement renouvele pour la meme periode de temps que le contrat initial sauf si l'abonnement ou le contrat pour l'utilisation des jeux, des services et / ou des fonctions Premium a ete resilie par l'utilisateur au moins 14 jours avant la fin de la periode.

8.3 Declaration des motifs; Resiliation pour motif important

Le droit a resilier le contrat peut etre exerce par chaque partie sans indication de motifs.

Les parties peuvent egalement resilier le contrat pour l'utilisation des jeux, des services et / ou des fonctions Premium pour des raisons importantes a tout moment sans prejudice de la reglementation ci-dessus.

Dans le cas ou XS Software est responsable d'une resiliation anticipee de l'accord contractuel pour l'utilisation des jeux, des services et / ou des fonctions Premium pour des raisons importantes, l'utilisateur recevra un remboursement au prorata des paiements effectues par lui / elle (en particulier pour les fonctionnalites Premium) qui s'appliquent a la periode posterieure a la resiliation effective. Toutes les autres demandes de l'utilisateur sont considerees comme sans fondement, sauf indication contraire dans les presentes Termes&Conditions.

XS Software a le droit de resilier le contrat en particulier pour, mais sans s'y limiter, les raisons suivantes:

  • L'utilisateur est en retard avec le paiement de taxes d'au moins 5,00 EUR et n'a pas paye malgre avoir recu deux rappels;
  • L'utilisateur a consciemment enfreint une loi ou les regles des jeux et / ou services, et n'a pas cesse ses actions, malgre d'avoir recu un avertissement. Un avertissement n'est pas requis dans le cas d'une infraction grave ou il serait deraisonnable de s'attendre a ce que XS Software reste attache a ce contrat;
  • L'utilisateur n'a pas utilise son compte pour une periode de quatre semaines, malgre avoir recu un rappel;

Les cas dans lesquels il serait deraisonnable de s'attendre a ce que XS Software reste attache a ses contrats en general sont les suivants:

  • La violation d'une lois criminelle par l'utilisateur;
  • L'utilisateur enfreint a l'interdiction de multi-comptes, qui peut etre stipule dans les regles du jeu respectifs (voir Sec 1.2 ci-dessus.);
  • L'utilisateur enfreint a l'interdiction de la poussee (voir section 1.2 ci-dessus.);
  • L'utilisateur enfreint a l'interdiction de scripts non autorises (voir la section 1.2 ci-dessus.);
  • L'utilisateur fournit des informations deliberement fausses lors de l'inscription (voir Sec. 2, formulaire de demande d'utilisateur) ou en remplissant le paiement des fonctionnalites Premium (voir Sec. 7.1).

Dans le cas ou XS Software termine correctement l'accord contractuel pour des raisons importantes, XS Software est en droit de facturer le montant de 75% pour cent de tous les frais que l'Utilisateur aurait eu a payer pour le reste de la duree si l'utilisateur avait mis fin par lui-meme au contrat dans le delai fixe comme regie par l'accord contractuel. Le droit de l'utilisateur de prouver qu'il n'a pas ete endommage ou qu'un niveau sensiblement inferieur de dommages ont ete causes en raison de la resiliation reste inchangee.

8.4 Forme ecrite pour Resiliation

Si il n'existe aucune option de resiliation du contrat dans les Jeux respectifs, la resiliation doit etre presentee sous forme ecrite, alors que e-mail est considere comme etant en conformite avec l'exigence de la forme ecrite. Un licenciement pour des raisons importantes ne peut etre declare que sous forme ecrite et doit indiquer la raison (s) de l'annulation.

9. Responsabilites et autres obligations de l'utilisateur; responsabilite de l'information en ligne par l'utilisateur; Copyright

9.1 Responsabilites

La responsabilite principale de l'Utilisateur est de regler les frais a payer, a moins qu'il / elle utilise la version de base des Jeux et / ou services (voir chap. 7.1.1 ci-dessus). Une autre responsabilite principale de l'utilisateur est a soumettre correctement et entierement tous les renseignements demandes par XS Software en entrant dans l'accord contractuel ou au cours de la relation contractuelle avec l'utilisateur. Par consequent, l'utilisateur declare que toutes les informations relatives a sa personne ou d'autres faits pertinents pour le contrat (en particulier des details de carte bancaire ou de credit) qu'il / elle fournit a la demande de l'utilisateur ou au cours de l'entente contractuelle sont completes et exactes au meilleur de ses connaissances. L'Utilisateur s'oblige-meme d'informer XS Software de toute modification de ces informations sans delai. A la demande de XS Software, l'utilisateur doit confirmer l'information. L'Utilisateur est tenu de suivre les regles du jeu. Dans le cas de la violation repetee des regles en depit des avertissements a cet effet, ou dans le cas d'une violation grave des regles (voir chap. 8.3.1), XS Software se reserve le droit de suspendre tous les services immediatement et sans avertissement, et de resilier le contrat.

9.2 Installation de Logiciels

XS Software n'est pas responsable des dommages ou des pertes de donnees sur l'ordinateur de l'utilisateur qui peuvent etre causes par l'installation de logiciels qui ne proviennent pas de XS Software.

9.3 Autres obligations de l'Utilisateur

9.3.1 XS Software fournit des Jeux et des services en ligne disponibles pour une utilisation avec un navigateur web. XS Software ne fournit ni n'installe aucun des logiciels requis par l'utilisateur sur son ordinateur local, mais pas exclusivement, au systeme d'exploitation, navigateur web (s) ou des plug-ins tels que Flash ou Java. XS Software ne fournit pas les services de soutien pour les installations de ces logiciels. Il est de la seule responsabilite de l'utilisateur de maintenir l'ordinateur dans un etat qui permet l'utilisation des jeux XS Software. Par consequent, XS Software ne fournit aucun type de soutien technique pour l'installation des logiciels necessaires localement.

9.3.2 L'Utilisateur s'oblige lui/elle meme de traiter toutes les donnees fournies par XS Software dans le but d'acceder aux jeux et services (login, mots de passe, etc) de facon strictement confidentielle. L'utilisateur informera XS Software sans delai si il / elle apprend ou soupconne que des tiers non autorises ont pris possession de ces donnees d'acces. XS Software recommande a l'utilisateur de le faire sous forme ecrite, par exemple par e-mail. Dans le cas ou, par la negligence de l'utilisateur, une tierce partie detourne les donnees afin d'acceder a Jeux et / ou Services XS Software, l'Utilisateur sera tenu pour responsable de tout et de tous droits et taxes qui sont generees. XS Software est habilitee a examiner toutes les entrees dans un compte avec les donnees de l'utilisateur que l'entree de l'utilisateur lui-meme sur le compte. Pour des raisons de securite, XS Software signale que les mots de passe devraient etre changes regulierement. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de son compte.

9.3.3 Dans le cas ou XS Software a une raison valable de croire que des tiers non autorises sont injustement en possession de donnees d'acces, XS Software peut, a sa seule discretion, modifier les donnees d'acces au compte sans preavis ou de suspendre le Compte respectifs. XS Software informera sans delai l'utilisateur legitime et, sur demande, communiquera les nouvelles donnees d'acces sans retard injustifie. L'utilisateur n'a pas le droit d'exiger que les donnees d'acces d'origine soient restaurees.

9.3.4 XS Software protege ses systemes contre des virus. Meme ainsi, les virus ne peuvent jamais etre totalement exclus. En outre, il est possible que des tiers non autorises peuvent envoyer des e-mails utilisant le nom du XS Software sans le consentement XS Software, et que ces e-mails peuvent contenir des virus, logiciels espions ou des liens vers du contenu Web qui, a leur tour, peuvent contenir des virus ou les logiciels espions. XS Software n'a aucune influence sur ces evenements. L'Utilisateur s'engage a verifier tous les messages entrants envoyes ou soi-disant envoyes par ou au nom de la XS Software pour des virus potentiels. La meme chose s'applique aux mails des autres utilisateurs de jeux ou services.

9.3.5 L'Utilisateur s'engage a respecter les instructions de XS Software, ses employes, beneficiaires et agents d'execution, en particulier, y compris mais non limite aux administrateurs et les moderateurs de forums pour un jeu et / ou service specifique.

9.3.6 L'utilisateur reconnait qu'il / elle ne doit pas, en aucune circonstance, utiliser le compte, le nom de login ou mot de passe d'un autre utilisateur.

9.4 Obligations de l'utilisateur en matiere d'information pour telechargement

9.4.1 L'utilisateur doit faire preuve de vigilance dans la selection de l'information dont il / elle met a la disposition d'autres utilisateurs en la telechargeant sur le portail Madmoo.com.

9.4.2 L'Utilisateur ne doit pas utiliser le Service (s) pour distribuer du contenu, y compris mais non limite a des images, videos, liens, noms, mots avec du contenu politique, religieux, injurieux, offensant, violent, sexiste, pornographique ou d'autres matieres indesirables, notamment racistes, d'extreme droite ou d'extreme gauche, des personnes ou des representations. En outre, l'Utilisateur s'engage a ne pas utiliser n'importe quel materiel avec copyright ou autrement proteges par la loi comme termes, noms, images, videos, musique, jeux, ou tout autre materiel. En cas de doute, l'utilisateur doit rapidement supprimer tout contenu conteste par XS Software. XS Software est egalement en droit de retirer un tel contenu douteux sur sa propre decision. L'utilisateur respectera toujours toutes les lois et reglements applicables, notamment en matiere de protection de la jeunesse, la confidentialite des donnees, la protection des droits de la personne, la protection contre la calomnie et la diffamation, les droits d'auteur et les marques de commerce.

9.4.3 L'Utilisateur ne peut pas abuser de la fonction (s) a des fins illegales ou non autorisees. Il est strictement interdit d'utiliser les noms de compte ou des adresses e-mail des autres utilisateurs sans leur consentement expres et prealable a des fins de l'envoi de courriers electroniques non sollicites, messages promotionnels ou a d'autres fins commerciales.

9.4.4 XS Software a le droit de supprimer tout contenu soumis par l'Utilisateur en violation de des regles et des reglements mentionnes ci-dessus.

9.4.5 XS logiciel est particulierement le droit de supprimer toute information en totalite ou en partie, qui a ete soumis par l'utilisateur et qui donne de solides raisons pour indiquer une violation de ces Termes et Conditions, les instructions et les regles des Service (s) respectifs ou autrement, en violation de la loi applicable. Ceci comprend, par exemple, mais n'est pas limite a:

  • des informations qui sont explicitement injurieuses, racistes, fanatiques, ou glorifient la violence;
  • des informations de nature brutalisant, injurieuse, menacantes, obscenes, diffamatoires ou de nature diffamatoire a d'autres personnes;
  • des informations sexistes, pornographiques ou autrement dangereuses pour les personnes mineures, ou qui contiennent des liens vers des sites inappropries pour les personnes en vertu d'age;
  • des informations qui sont fausses ou trompeuses et / ou qui sont destinees a promouvoir des activites illegales;
  • des copies illegales ou non autorisees ou des distributions d'une ?uvre protegee par le droit d'auteur, par exemple en fournissant des programmes informatiques illegales ou des liens vers les programmes informatiques illegales, des informations sur la facon de contourner les mesures de protection contre la copie, copies illegales de musique, des liens vers des copies illegales de musique ou d'autres infractions du droit d'auteur;
  • l'envoi de pourriels, de courriers en chaine et / ou des mails non sollicites, des messages instantanes, et du spimming spamming;
  • pages a acces limite ou des images qui sont caches ou proteges par mot de passe;
  • la promotion d'activites criminelles ou en fournissant des instructions pour commettre des activites criminelles, y compris mais non limite a l'information sur la production ou l'achat d'armes, de pornographie infantile, fraude, trafic de drogue, de jeu, le harcelement, le spamming, spimming, la distribution de virus informatiques et d'autres fichiers nuisibles, la violation du droit d'auteur, contrefacon de brevet et / ou de vol de secrets commerciaux;
  • de solliciter d'autres utilisateurs a divulguer des renseignements personnels a des fins commerciales ou illegales, ou en les incitant a divulguer des donnees de connexion;
  • la promotion des activites commerciales ou de vente, telles que des concours, tirages au sort, l'echange des offres, les annonces et / ou des operations pyramidales;
  • fournir des photo (s) d'une autre personne sans le consentement expres de cette personne.

9.4.6 L'utilisateur n'est pas en droit d'exiger que des informations supprimees ainsi soient restaurees. En outre, XS Software est egalement en droit d'exclure l'utilisateur fautif de l'utilisation continue du Service respectives (s) et, en cas d'infractions repetees des interdictions ci-dessus, malgre un avis ecrit, de resilier le compte de l'utilisateur sans avertissement prealable. XS Software se reserve le droit de faire des demandes supplementaires necessaires et complementaires, en particulier le droit a des dommages-interets.

9.4.7 L'utilisateur informera XS Software au cas ou il / elle prend connaissance d'un abus de la fonction (s) par d'autres utilisateurs ou des tiers, tels que la mise a disposition ou l'envoi d'informations qui viole cette Section.

9.4.8 Pour s'assurer que des mesures efficaces puissent etre prises, XS Software demande que ces informations soient fournies par ecrit (par exemple, e-mail).

9.5 Responsabilite de l'utilisateur en ce qui concerne l'information telechargee

9.5.1 L'Utilisateur est seul responsable des textes, photos, images, photos, videos, sons, musique, materiel sous droits d'auteur ou d'autres, l'information, etc. (ci-apres «Information telechargee») dont il / elle telecharge sur le portail Madmoo.com ou des actions avec d'autres utilisateurs. XS Software n'approuve ni desapprouve ces informations.

9.5.2 XS Software n'a pas de controle sur l'information telechargee sur le portail Madmoo.com. XS Software n'evalue pas l'information telechargee avant qu'elle ne soit rendu publique. Si XS Software apprend que l'information specifique telechargee est illegale, elle sera supprimee immediatement.

9.5.3 XS Software decline toute responsabilite ou garantie quant a l'information telechargee, en particulier concernant l'exactitude, l'exhaustivite et la fiabilite.

9.6 Copyright

9.6.1 L'utilisateur conserve tous les droits quant a l'information telechargee. En soumettant des informations sur le portail Madmoo.com, les Jeux ou service (s), l'utilisateur accorde a XS Software une licence non exclusive, revocable, sans frais, a l'offre publique, d'afficher, reproduire et distribuer ces informations.

9.6.2 L'Utilisateur n'accorde pas a XS Software nul droit complementaire sur l'information telechargee. XS Software n'est pas autorise a utiliser ou diffuser de l'information a l'exterieur du portail Madmoo.com, des Jeux ou service (s).

9.6.3 En soumettant des renseignements, l'utilisateur reconnait et accepte que l'information en ligne sur le portail Madmoo.com peut etre consultee au niveau mondial via Internet. Avec le telechargement de ces informations, l'utilisateur accepte ces conditions.

9.6.4 La licence ci-dessus se termine au moment ou le contenu telecharge a ete supprime a partir du portail Madmoo.com et des Services par l'utilisateur.

10. Revendications fondees sur des defauts

10.1 XS Software accorde l'acces aux jeux et services dans leur version actuelle seulement (art. 1.2). L'utilisateur n'a pas le droit d'exiger le maintien ou la restauration d'une version particuliere ou une gamme de fonctions des Jeux et / ou Services. L'utilisateur reconnait et accepte que les jeux et services fournis par XS Software, comme avec tout autre logiciel, ne puissent jamais etre entierement exempt d'erreurs. Par consequent, les jeux et services ne peuvent etre consideree comme defectueuses si leur jouabilite ou la convivialite est gravement touchee et pendant une periode prolongee de temps.

L'utilisateur s'engage a documenter les defauts dans les Jeux et / ou services et / ou d'autres livraisons de XS Software, et de les documenter pleinement a l'ecrit par le biais du protocole d'envois des messages d'erreur. Avant de rapporter un bug potentiel, l'utilisateur doit consulter les instructions pour le jeu et / ou services et les outils de depannage fournis par XS Software (en particulier les FAQ et les conseils pour le depannage). L'utilisateur fera de son mieux pour soutenir XS Software a toute tentative de deboguer le jeu ou le service en question.

10.2 L'Utilisateur avisera XS Software sous forme ecrite de tout defaut et sans delai a sa decouverte. Les fautes evidentes contenues dans des produits - y compris les biens virtuels - doivent etre signalees a XS Software par ecrit dans les deux semaines suivant la reception de ces biens. Pour respecter ce delai, il suffit que le rapport soit envoye dans le delai accorde. Si aucun avis n'a ete donne dans ce delai, toutes les reclamations fondees sur de tels defauts seront sans recours. Pour prouver que le delai a ete respecte, il est conseille de presenter de tels rapports par ecrit (telecopie, courrier ou e-mail) a XS Software.

10.3 XS Software n'est pas responsable pour les defauts causes par des influences exterieures, de mauvaise manipulation par l'utilisateur, de force majeure ou des modifications ou des manipulations qui ne sont pas effectues par XS Software.

10.4 XS Software n'assume aucune garantie ou garantie.

11. Limitation de la responsabilite

11.1 XS Software n'est en aucun cas responsable des dommages-interets, sauf s'ils sont causes intentionnellement ou par negligence grave. La limitation de responsabilite ci-dessus ne s'applique pas a la responsabilite pour les dommages corporels a la vie, le corps et la sante. Elle ne s'applique pas dans le cas ou le dommage est le resultat d'une violation d'une obligation cardinale, une obligation essentielle ou une garantie. XS Software reste responsable de la responsabilite du produit conformement a la Sec. 44 a TKG.

11.2 La Responsabilite pour violation d'une obligation cardinale ou une obligation essentielle est limite aux dommages qui auraient pu etre prevus.

11.3 Les dommages qui peuvent etre prevues sont limites a 200,00 EUR par compte.

11.4 La limitation des responsabilites ci-dessus s'applique egalement a la responsabilite personnelle des agents, employes, assistants et agents d'execution de XS Software, et surtout des contributeurs, les representants, les organes, les actionnaires de XS Software et de ses membres.

11.5 XS Software est seulement responsable uniquement en tant que conseiller concernant le contenu de ses jeux et services.

11.6 XS Software se distancie lui-meme explicitement du contenu de sites vers lesquels ils existent des liens directs ou indirects provenant de sites XS Software. XS Software n'assume aucune responsabilite pour ces contenus et / ou sites web. Les fournisseurs de ces sites sont responsables de leur contenu.

12. Confidentialite des donnees

12.1 Les donnees personnelles des utilisateurs seront collectees, traitees et utilisees par XS Software sans le consentement explicite, encore qu'a des fins d'execution d'un contrat (y compris la facturation), aussi longtemps que XS Software n'est pas requis par la loi de divulguer ces donnees. La collecte, l'utilisation et le traitement des donnees sont effectuees par voie electronique.

12.2 XS Software se reserve toutefois le droit d'informer l'utilisateur par voie electronique sur d'autres jeux et des services connexes qui sont offerts par XS Software et sans le consentement explicite de l'utilisateur, mais en respectant les contraintes juridiques, aussi longtemps que l'utilisateur ne s'y oppose pas . L'utilisateur a le droit de s'opposer a tout moment sans avoir a engager des frais supplementaires autres que les couts de la prestation l'opposition a la norme des prix de publication.

12.3 Pour les fins publicitaires et de recherche de marche et de la conception des jeux et / ou services, au besoin, XS Software cree des profils d'utilisation en utilisant des pseudonymes. L'utilisateur a le droit de s'opposer a la transformation et l'utilisation de ses donnees de cette maniere a tout moment. A la demande de l'utilisateur, XS Software fournira immediatement a l'utilisateur des informations gratuites relatives a toutes les donnees enregistrees concernant sa personne ou son pseudonyme. En general, ces informations seront fournies a l'utilisateur par des moyens electroniques de communication.

12.4 XS Software est autorise a transmettre des informations de paiement de l'utilisateur a d'autres fournisseurs ou de tiers dans la mesure ou cela est necessaire pour determiner les frais d'utilisation et de facturation. XS Software informe l'utilisateur du nom des tiers impliques. XS Software est autorise a transmettre les informations de paiement d'un utilisateur a un tiers charge de percevoir les frais de paiement si et quand cette information est necessaire et requise pour atteindre ce but. XS Software ne transmettra pas de donnees utilisateur ou le contenu des messages prives de l'utilisateur a des tiers sans l'obtention du consentement de l'utilisateur, tant que XS Software n'est pas requis par la loi de divulguer ces informations.

12.5 XS Software met en garde explicitement l'utilisateur que la confidentialite des donnees et la securite des donnees pour la transmission sur les reseaux de communication ouverts tels que l'Internet ne peut etre garantie avec le niveau actuel de la technologie. L'Utilisateur reconnait que le fournisseur peut afficher les donnees utilisateur stockees sur des sites Web sur les serveurs du fournisseur et, dans certaines circonstances, peut etre en mesure d'afficher les donnees supplementaires de l'utilisateur, a partir d'un point de vue technique, du contenu qui a ete enregistre la-bas. Dans certaines circonstances, d'autres utilisateurs d'Internet pourraient egalement etre techniquement en mesure d'acceder sans autorisation au reseau et de surveiller ou de controler l'echange d'informations. L'utilisateur assume la responsabilite totale pour la securite et la sauvegarde des donnees qu'il transmet sur Internet et / ou qui sont stockees sur des serveurs web.

12.6 Les utilisateaurs inscrits et les visiteurs acceptent le processus d'analyse applique par XS-Software.

13. Clauses finales

13.1 Tout changement, modification ou la resiliation du contrat, entierement ou partiellement, doit etre fait par ecrit a etre consideree comme valide, y compris toute disposition de suspendre ou de modifier les exigences pour l'utilisation de la forme ecrite.

13.2 Le lieu legal de juridiction est Sofia, en Bulgarie, dans le cas ou l'utilisateur change son domicile legal ou son lieu de residence habituelle a un endroit hors de la Republique de Bulgarie apres que le contrat a ete conclu. Ces conditions s'appliquent egalement si le domicile legal ou du lieu de residence habituel est inconnu au moment ou une action en justice est deposee.

13.3 Le droit de la Republique de Bulgarie s'applique exclusivement a tous les contrats conclus par XS Software bases sur ces Termes&Conditions Generales d'Utilisation et a toute forme supplementaire de reclamations decoulant de ceux-ci, a l'exclusion des dispositions relatives a la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et a l'exclusion du droit international prive bulgare.

13.4 Si des dispositions de ces Termes et Conditions sont invalides ou deviennent invalides, la validite des autres dispositions ne sera pas affectee.

Sofia, le 15 Septembre, 2009

Sofia, September 15, 2009

XS Software JSCo

130 Simeonovsko Shosse

1700 Sofia, Bulgaria

Tel.: +359 895 52 52 77

e-mail: office@xs-software.com

Chief Executive Officer:

Hristo Tenchev

HTC Reg. 200757660

VAT ID No.:BG200757660

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